Stratégie ClimAgri 2014
Stratégie ClimAgri 2021

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Délibérations

Délibération PETR – Compétence PCAET
Délibération CC du Ternois – Compétence PCAET
Délibération CC 7 Vallées – Compétence PCAET
Délibération CC 7 Vallées – Plan d’actions
Délibération PETR – Arrêt de projet PCAET

Documents composant le PCAET

Diagnostic territorial
Rapport stratégique PCAET
Plan d’actions
Etat Initial de l’Environnement
Rapport environnemental
Evaluation environnementale (Résumé Non technique)

Avis des institutions

Avis du préfet de région
Avis de la MRAe Hauts-de-France
Avis du président du conseil régional

Mémoires en réponse

Mémoire en réponse du PETR Ternois 7 Vallées aux avis

Sites internet utiles

ADEME
ADOPTA
Agence de l’Eau Artois Picardie
Association pour la Prévention de la Pollution Atmospherique
CAUE 62
CERDD
CD2E
CPIE Val d’Authie
EnergEthic
GIEC
Haut Conseil pour le Climat
Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire
Office Français de la Biodiversité

Délibérations

Délibération n°2021/18 prescrivant l’élaboration du SCoT sur le périmètre PETR Ternois 7 Vallées

Documents

Livre 1 – Rapport de présentation – Pièce 1
Livre 1 – Rapport de présentation – Pièce 2
Livre 1 – Rapport de présentation – Pièce 3
Livre 1 – Rapport de présentation – Pièce 4
Livre 1 – Rapport de présentation – Pièce 5
Livre 1 – Rapport de présentation – Pièce 6
Livre 1 – Rapport de présentation – Pièce 7
Livre 1 – Rapport de présentation – Pièce 8
Livre 2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Livre 3 – Document d’Orientation et d’Objectifs